Condition générale de vente (CGV)

1. Identification du vendeur

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toute commande passée sur ce site.

Vendeur : BARON Camille Oramanui
Statut : Micro-entreprise
Email : damecuriosity@gmail.com
SIRET : 92842218700015

2. Produits

Le site propose la vente de :

Illustrations physiques ou imprimées
Produits personnalisés sur commande

Remarque : Les produits personnalisés ou réalisés sur commande ne peuvent pas être retournés, sauf en cas de défaut ou erreur de ma part.

3. Prix

Les prix sont indiqués TTC.
Le paiement s’effectue via WooCommerce, qui assure une transaction 100 % sécurisée.

4. Commande

La commande est validée lorsque le client reçoit la confirmation par e-mail.
Tout achat implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

5. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande.
Les délais de livraison sont de 30 jours ou moins.
Le risque de perte ou d’endommagement est transféré au client à la livraison.

6. Politique de retour et remboursement

Pour les modalités de retour et remboursement, merci de consulter la page suivante :
Politique de retour et remboursement

7. Données personnelles

Les informations collectées sont nécessaires au traitement de la commande et à la gestion de la relation client.
Pour en savoir plus sur la collecte et l’utilisation de vos données, consultez :
Politique de confidentialité

8. Propriété intellectuelle

Toutes les illustrations, créations et contenus du site sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation commerciale sans autorisation est interdite.

9. Garantie et responsabilité

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux articles L217-4 et suivants du Code de la consommation et articles 1641 et suivants du Code civil.
La responsabilité du vendeur ne peut être engagée pour des dommages indirects liés à l’utilisation des produits.

10. Litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français.
Tout litige sera porté devant le tribunal compétent du lieu du siège de l’entreprise.